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Mentions Légales

Mentions légales – Confidentialité

 

Présentation du site :

Nom du site web : KIBLOS

Adresse : 2 AVENUE GALILEE 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU

SIRET : 53102803300037

SARL au capital de 6 000 €

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE  FR52531028033

Propriétaire : Marion ECALLE

Responsable de publication : Marion ECALLE

Conception et réalisation : KIBLOS

Hébergement : OVH – 2 NOVEMBRE 1999, PARIS

 

Condition d’utilisation du site internet :

L’utilisation du site www.kiblos.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site www.kiblos.com est régulièrement mis à jour par Marion ECALLE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Les services fournis :

Le site www.kiblos.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Marion ECALLE s’efforce de fournir sur le site www.kiblos.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations indiquées sur le site www.kiblos.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données :

Le site KIBLOS utilise la technologie WORDPRESS

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse info@kiblos.com , en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Proposition intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site incluant, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes relève des droits de l’agence KIBLOS.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite au préalable de l’agence KIBLOS. Cela constitue à une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les litiges :

Tous les litiges en relation avec l’utilisation du site www.kiblos.com est soumis au droit français.

Gestion de données personnelles :

Aucune information personnelle de l’utilisateur ne sera retenue du site www.kiblos.com , cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes :

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